Espace Ressources

Avancement de grade

Avancement échelon cadence unique

Bonification d’ancienneté obligatoire fonction SGM – arrêté

Cont_avenant augmentation du minimum de traitement 01.01.2022

Avenant CDD Ségur

Avenant modification temps de travail ou rémunération

Avenant régime indemnitaire

CDD – Secrétaire général de mairie 2024 (commune moins de 2 000 h)

CDD accroissement saisonnier d’activité article L.332-23-2°

CDD accroissement temporaire article L.332-23-1°

CDD commune moins de 1000 habitants article L.332-8-3°

CDD commune nouvelle moins de 1000 h article 3-3-3 bis

CDD emploi de direction article L.343-1

CDD emploi permanent lié à une décision qui s’impose à l’autorité art L.332-8-6°

CDD emplois moins de 50 % d’un temps complet art. L.332-8-5° (commune de plus de 1000 habitants)

CDD nature des fonctions ou besoins article L.332-8-2°

CDD pas de cadre d’emploi de fonctionnaire article L.332-8-1°

CDD remplacement agent indisponible article L.332-13

CDD vacance temporaire d’emploi article L.332.14

CDI après 6 ans

Certificat de travail

Congé maternité – agent contractuel – arrêté

Congé parental agent contractuel – arrêté

Congé pour convenance personnelle agent CDI – Arrêté

Contrat collaborateur de cabinet

Contrat de projet article L.332-24

Contrat de recrutement personne en situation de handicap art. L.352-4

Contrat PEC

Courrier non renouvellement contrat

Indemnité de fin contrat – note

Recrutement sur emplois permanents (contractuels) – note de procédure – juin 2020

Annexe courrier de demande de disponibilité

Carr_Dispo Fiche 2 dispo éligibles

Carr_Dispo fiche 3 professions donnant droit

Carr_Dispo fiche 4 modalités du droit à avancement

Carr_Dispo fiche 5 modalités de décompte

Carr_Dispo fiche 6 réforme des dispo

Carr_Dispo fiche 7 cas particulier engagement de servir

Carr_Dispo_Fiche 1 principe de la réforme

Courrier demande de disponibilité pour convenance personnelle

Courrier demande de disponibilité raison familiale

Courrier demande de disponibilité reprise entreprise

Disponibilité : actualité 2020

Disponibilité de droit pour raisons familiales – arrêté

Disponibilité pour convenances personnelles – arrêté

Disponibilité pour création reprise d’entreprise – arrêté

Maintien en disponibilité pas emploi vacant

Réintégration après disponibilité – arrêté

Réintégration après mise en disponibilité mutation – arrêté

Renouvellement disponibilité pour convenances personnelles – arrêté

Avenant démission agent contractuel

Convention rupture contrat aidé

Courrier licenciement agent CDI

Arrêté démission et radiation suite à rupture conventionnelle

Licenciement en cours de stage

Licenciement pour inaptitude physique – agent contractuel – arrêté

Radiation des effectifs suite à démission fonctionnaire pluricommunal

Radiation pour cause de décès

Radiation pour mutation

Radiation suite à démission

Radiation suite disponibilité – arrêté

Radiation suite à intégration dans une autre administration

Retraite agent IRCANTEC – arrêté

Retraite avec droit à pension – arrêté

Retraite avec droit à pension carrière longue – agent fonctionnaire – arrêté

Retraite avec droit à pension départ anticipé carrière longue

Retraite fonctionnaire TNC inf. à 28 h ou contractuel – arrêté

Retraite invalidité disponibilité d’office à titre conservatoire dans l’attente de l’avis de la CNRACL – Arrêté

Retraite pour invalidité (non) imputable au service – agent fonctionnaire – arrêté

Retraite pour invalidité imputable au service – arrêté

Retraite sans droit à pension – agent fonctionnaire – arrêté

Rupture conventionnelle – mai 2020

CDI transfert d’activités

Intégration après nomination par voie de détachement – arrêté

Intégration fonctionnaire d’une autre administration – arrêté

Transfert personnel vers un EPCI – agent contractuel – arrêté

Fonctionnaire Cat C Changement grade après concours

Nomination catégorie B 2ème grade du NES suite concours et sans stage

Nomination directe agent CNRACL interco

Nomination directe agent interco non CNRACL

Nomination par voie d’intégration au sein de la même collectivité – arrêté

Nomination par voie de mutation – arrêté

Nomination secrétaire général de mairie – arrêté

Nomination stagiaire cat C TC échelle C1 avec service antérieur – arrêté

Stagiaire cat C TC échelle C1 sans service antérieur

Stagiaire cat C TNC échelle C1 avec services antérieurs

Nomination stagiaire catégorie C avec services antérieurs – arrêté

Nomination stagiaire catégorie C sans service antérieur – arrêté

Nomination Stagiaire suite à réussite concours

Nomination stagiaire suite réussite concours catégorie C à B – arrêté

Nomination suite réussite concours C2 dispense de stage – arrêté

Nomination stagiaire fonctionnaire d’état suite à concours – arrêté

Tableau de reprise des services nomination C1

Tableau de reprise des services nomination C2

Titularisation après détachement pour stage

Titularisation stagiaire – arrêté

Activité accessoire – arrêté

Congé mobilité CDI – arrêté

Congé pour convenances personnelles CDI – arrêté

Convention de mise a disposition

Détachement auprès d’une autre administration

Détachement sur emploi fonctionnel – arrêté

Maintien en surnombre

Mise à disposition – arrêté

Nomination par voie de détachement d’un fonctionnaire titulaire d’une autre fonction publique

Prolongation de stage : congé maladie, maternité, paternité, adoption – arrêté

Prorogation de stage

Refus de titularisation

Arrêté réintégration après mise en détachement

Classement en catégorie B suite concours ou PI

Délibération portant modification d’emploi

Nomination détachement pour stage suite PI Cat. A et B – arrêté

Nomination agent maîtrise suite à PI – arrêté

Nomination détachement pour stage suite PI Rédacteur Sec. Gén. Mairie – arrêté

Nomination en détachement pour stage suite PI Rédacteur – arrêté

Titularisation après promotion interne – arrêté

CDD accroissement temporaire agents recenseurs

Contrat accroissement temporaire agent recenseur

Création emploi agent recenseur – délibération

Désignation coordonnateur recensement délibération

Nomination agent communal recenseur – arrêté

Nomination coordonnateur recensement – arrêté

Convention de bénévolat

Guide du recrutement CIG Petite Couronne

Modèle de communication aux agents contractuels

Modèle de communication aux agents fonctionnaires

Recrutement – agent vacataire – arrêté

Titularisation travailleur en situation de handicap – arrêté

Avancement de grade catégorie B 01.09.2022

Nomination en catégorie B 01.09.2022

Reclassement catégorie B au 01.09.2022

Annualisation du temps de travail – délibération

La journée de solidarité – note 2023

Modification d’un emploi permanent à temps non complet≤ à 10 % du nombre d’heures – arrêté

Modification du temps de travail – arrêté

Réintégration après temps partiel

Reprise TPT agent IRCANTEC – arrêté

Temps partiel – agent contractuel – arrêté

Temps partiel – agent fonctionnaire – arrêté

Temps partiel de droit pour donner des soins – agent contractuel – arrêté

Temps partiel de droit pour donner des soins – arrêté

Temps partiel de droit pour élever un enfant – agent contractuel – arrêté

Temps partiel personne en situation de handicap

Temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise

Temps partiel pour élever un enfant – agent fonctionnaire – arrêté

Abandon de poste – agent contractuel – arrêté

Absence de service fait – agent contractuel – arrêté

Blâme – agent contractuel – arrêté

Contractuel PV communication dossier Conseil de Discipline

Courrier agent contractuel Conseil de Discipline

Courrier agent contractuel invitation à consulter son dossier avant sanction

Courrier licenciement fin de période d’essai

Courrier mise en demeure abandon de poste

Exclusion agent contractuel – arrêté

Blâme agent stagiaire – arrêté

Exclusion 1 a 3 j – agent stagiaire – arrêté

Exclusion définitive – agent stagiaire – arrêté

Exclusion temporaire de 4 à 15 j – agent stagiaire – arrêté

Abaissement d’échelon – agent fonctionnaire – arrêté

Abandon de poste (radiation) agent fonctionnaire – arrêté

Absence de service fait – agent fonctionnaire – arrêté

Cessation détachement pour motif grave – agent contractuel – arrêté

Exclusion temporaire de 16 j a 2 ans – agent fonctionnaire – arrêté

Sanction 1 a 3 j agent fonctionnaire – arrêté

Suspension agent fonctionnaire – arrêté

Sanctions disciplinaires  note

Attaché principal (arrêté ouverture examen professionnel 2025 – cdg57)

Auxiliaire de puériculture classe normale (arrêté ouverture concours externe 2025 – cdg68)

Éducateur de jeunes enfants classe exceptionnelle (arrêté d’ouverture examen professionnel 2025 – cdg57)

Technicien principal 1ère classe (arrêté d’ouverture examen professionnel 2025 – cdg57)

Détail des critères validés en Comité Technique

Entretien professionnel annuel – Rapport

Guide de l’évaluateur

Modèle entretien professionnel et compte-rendu

Réussir l’entretien professionnel annuel

Actes à transmettre au CDG – tableau

Autorisations spéciales d’absence

Code général de la fonction publique

Compte Personnel d’Activité – note

Modification congé parental et disponibilité pour élever un enfant_mai 2020

Congés annuels_04_2020

Disponibilité : actualité 2020

Don de jours non pris

Droits et obligations des fonctionnaires_mars 2020

Frais de garde des élus_février 2021

Indemnité de fin contrat – note

Le dossier individuel

Note revalorisation du métier de secrétaire de mairie – août 2024

Nouvelle Bonification Indiciaire

Période de Préparation au Reclassement – DGCL juillet 2019

PPCR – Catégorie B

PPCR Catégorie C

Prime inflation – note

Publicité des actes – FAQ DGCL septembre 2022

Note reclassement revalorisation du minimum de traitement et bonification ancienneté au 1er janvier 2022

Recrutement de contractuels : tableau récapitulatif – 2024

Recrutement sur emplois permanents (contractuels) – note de procédure – juin 2020

Réforme de la filière médico sociale 2022 – note

Réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022

Réforme du mi-temps pour raison thérapeutique_Novembre 2021

Règlement européen sur la protection des données, RGPD_avril 2020

Règles de classement suite avancement de grade catégorie C au 1er janvier 2023

Note revalorisation du minimum de traitement au 01.10.2021

Rupture conventionnelle – mai 2020

Ségur de la santé 2021

Le cumul d’emploi : tableau de synthèse maj 2021

Application des 1 607 heures annuelles

Tenue des dossiers administratifs des agents

CAP – formulaire de saisine par l’autorité territoriale

CAP – formulaire de saisine par un agent

Astreintes et permanences_formulaire de saisine

Comité Social Territorial : résultat des élections 2022

CST – F3SCT – Document unique évaluation des risques professionnels

CST – Action sociale

CST – Annualisation du temps de travail

CST – Apprentissage

CST – ARTT modification des cycles de travail

CST – Autorisations spéciales d’absence

CST – Compte Epargne Temps (CET) mise en place

CST – Compte Personnel de Formation

CST – Dérogations temps de travail

CST – Entretien professionnel annuel

CST – F3SCT – Accident du travail

CST – F3SCT – Aménagement des locaux

CST – F3SCT -Assistant de prévention

CST – Indemnité de départ volontaire

CST – Indemnité horaire travail de nuit et/ou jours fériés

CST – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

CST – journée de solidarité

CST – Plan de formation

CST – Protection Sociale Complémentaire

CST – Règlement intérieur

CST – Suppression et/ou création de poste

CST – Taux de promotion avancement de grade (ratios promus/promouvables)

CST – Télétravail – mise en place

CST – Temps partiel mise en place

CST – Transfert de compétence commune vers EPCI

CST -Lignes directrices de gestion

Prime grand âge_formulaire de saisine

Rifseep modification_formulaire de saisine

RIFSEEP_formulaire de saisine

CCP – formulaire de saisine par l’agent

CCP – Formulaire de saisine par l’autorité territoriale

Dossier de candidature PI catégorie A 2024

Dossier de candidature PI catégorie B 2024

Dossier de candidature PI catégorie C 2024

Fiche formation (promotion interne)

Lignes directrices de gestion 2021 : arrêté du Président du CDG

Lignes directrices de gestion promotion interne : note de présentation

CST -Lignes directrices de gestion

Lignes directrices de gestion modèle d’arrêté

Lignes directrices de gestion : schéma moins de 50 agents

Lignes directrices de gestion : schéma plus de 50 agents

Lignes directrices de gestion : schéma promotion interne

Lignes directrices de gestion trame type

Lignes directrices de gestion trame type petites collectivités

Dossier administratif CDC

Formulaire de saisine du Conseil Médical formation plenière

Liste des médecins agréés 2024-2026

Retraite pour invalidité – attestation reclassement

Comité médical les cas de saisine

Dossier administratif CDC

Formulaire de saisine Conseil Médical formation restreinte agent contractuel

Formulaire de saisine Conseil Médical formation restreinte agent IRCANTEC

Formulaire de saisine du Conseil médical formation restreinte agent CNRACL

Liste des médecins agréés 2024-2026

Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service : CITIS

FAQ de la DGAFP sur le temps partiel thérapeutique

Formulaire AF3_2023 (imprimer en A3-recto verso-retourner sur le bord court)

Formulaire ATI – Rapport médical

Formulaire ATI rapport hiérarchique – accident de service

Formulaire ATI Rapport hiérarchique – Accident de trajet

Formulaire ATI Rapport hiérarchique – maladie professionnelle

Formulaire TP_2023 (imprimer en A3-recto verso-retourner sur le bord court)

Notice AF3-2023

Ordonnance santé décembre 2020

Réforme du mi-temps pour raison thérapeutique_Novembre 2021

Schéma temps partiel thérapeutique (CIG Versailles)

Document d’information sur le produit d’assurance

Note de présentation Protection Sociale Complémentaire

Notice d’information

Présentation des conditions Mutuelle Santé 2025

Bulletin d’adhésion agent

Lettre de résiliation d’une prévoyance individuelle

Note de présentation Protection Sociale Complémentaire

Plaquette de présentation

Power Point de présentation Convention MGP – CDG39